Les Rencontres Flotauto Paris

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SOCIÉTÉ ÉDITRICE
Varenne Entreprises
6, cité Paradis
75010 Paris

Contact email : contact@flotauto.com
Téléphone : 01 53 24 24 11
Directeur de publication : Jean-Arnaud Dyens
HÉBERGEMENT
Le site rencontres.flotauto.com est hébergé par la société OVH :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
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Préambule
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1. Mentions légales
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Le Directeur de la publication est M. Jean-Arnaud Dyens
Création, réalisation : INWINK

2. Crédits photographiques
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Crédits :
- Varenne Entreprises ​
- Christophe Filleule
- Aurélia Faudot

3. Contenu du Site
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4. Protection des données personnelles
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre du présent Site sont destinées à la Société qui, à défaut d'opposition de la part de l’utilisateur, est autorisée à :
- les conserver en mémoire informatique,
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L'utilisateur sera susceptible de recevoir des communications de Flottes Automobiles.
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5. Propriété intellectuelle
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Le cas échéant, toute reproduction autorisée devra impérativement comporter la mention : "Ce document provient du site officiel des Rencontres Flotauto https://rencontres.flotauto.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
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La violation de ces dispositions constituant une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, elle soumet tout contrevenant aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

6. Création de liens hypertextes
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En tout état de cause, la Société se réserve le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment s'il lui paraît que le lien établi avec le Site est de nature à porter atteinte aux intérêts de ce dernier.
Il est par ailleurs précisé que les sites présentant un lien hypertexte avec le présent Site (liens hypertexte ciblant le Site ou établis au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de la Société qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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10. Règles d'usages sur Internet
L'utilisateur est parfaitement informé de l'existence de règles et d'usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de « Nétiquette », et des différents codes de déontologie accessibles sur l'Internet et s'engage à s'y conformer.
A cet égard, il s'engage notamment à respecter l'intégrité du Site et s'interdit d'entraver ou forcer le fonctionnement du Site, de modifier, d'altérer ou de supprimer frauduleusement les contenus accessibles via le Site et d'introduire frauduleusement des données sur le Site.
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- qu'il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels contre toute contamination par d'éventuels virus et contre toute tentative d'intrusions dans son système par des tiers,
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11. Modification des Conditions Générales d'Utilisation
La Société peut modifier et mettre à jour les présentes Conditions Générales d'Utilisation à tout moment et sans préavis afin notamment de les adapter aux évolutions du Site.
Tout aspect du Site peut en outre être modifié, complété, supprimé ou mis à jour sans préavis, à l'entière discrétion de la Société.

12. Loi applicable et attribution de juridiction
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